LOCATION DE CHALETS AUX BORDS DU LAC DE SAMES
 
 
 
 

 
 
Mentions légales
 
 

Informations légales du site
http://www.chalets-du-lac-de-sames.info

Ce site a été crée par :
S.C.I.  LB2H
Mr LEULLIETTE Didier

Directeur de la Publication et responsable du Site :
M. LEULLIETTE Didier

hébergeur et serveur du site :

OVH
SAS au capital de 500 k€
RCS Roubaix – Tourcoing 424 761 419 00011
Code APE 721Z - N° TVA : FR 22-424-761-419-00011
Siège social :
140 Quai du Sartel
59100 Roubaix
France.

Préambule.

En accédant et en navigant sur notre site Internet, vous êtes informé de vos droits et obligations et vous acceptez pleinement de vous conformer aux présents conditions d’utilisation de ce site. Ces conditions peuvent être mises à jour à tout moment, et nous vous invitons, lors de votre connexion, à consulter cette page, afin d’en prendre connaissance.

Droits de reproduction
En accédant au site « chalets-du-lac-de-sames.info », publié par la SCI LB2H, vous acceptez de vous conformer au Code de la Propriété Intellectuelle français et plus généralement aux traités et accords internationaux sur le droit d'auteur et la propriété intellectuelle. Tous les droits de reproduction sont réservés, y compris pour les documents iconographiques et photographiques.
C'est ainsi que vous vous interdisez de télécharger, reproduire même partiellement, vendre, distribuer, émettre, publier ou communiquer sous quelque forme que ce soit les données, articles, photos, illustrations, séquences animées…qui figurent sur le site, sans autorisation écrite particulière et préalable de la SCI LB2H.
Vous vous interdisez également d'introduire des données, photos,images ou illustrations sur le site « chalets-du-lac-de-sames.info », qui modifieraient ou seraient susceptibles de modifier le contenu ou l'apparence des données, articles, photos, illustrations, séquences animées figurant sur le site et par quelques procédés que cela soit.
La violation de l'un des droits de l'auteur est un délit de contrefaçon et toute contrefaçon est sanctionnée en France par l'article L 335-2 du code de la propriété intellectuelle.

Responsabilités
Les éventuels liens hypertexte présents sur le site « chalets-du-lac-de-sames.info » et orientant les internautes vers d'autres sites Internet n’engagent pas notre responsabilité quant au contenu des sites sur lesquelles pointent ces liens.

Nous ne saurions être tenu pour Responsable de tout dommage direct ou indirect résultant ou consécutif à la diffusion par une tierce personne d'un virus par l'intermédiaire de notre site et susceptible d'infecter et/ou d’endommager ou de modifier votre système informatique ou la configuration informatique de votre ordinateur à la suite de votre connexion à ce site, à l'utilisation de ce site, à la navigation sur ce site, au téléchargement de tout ou partie du contenu du site.

La SCI  LB2H est très attentive à la qualité et à la justesse des informations indiquées sur notre site « chalets-du-lac-de-sames.info », mais nous ne pouvons pas être tenu responsable des informations erronées ou des omissions pouvant apparaître sur notre site telles que des erreurs typographiques ou de mise en page. Nous nous engageons, dès qu’une erreur est portée à notre connaissance et ce, par quelque moyen que ce soit, de nous engager à mettre à jour notre Site dans les meilleurs délais.
Parmi les moyens mis à votre disposition pour nous informer des éventuelles erreurs, ou, pour toute demande d’informations complémentaires, vous pouvez nous contacter  par e-mail. Dans le cas où des données présentes sur le site « chalets-du-lac-de-sames.info » ont un caractère nominatif, les internautes doivent en faire un usage conforme aux réglementations en vigueur et aux recommandations de la Commission Nationale de l’Informatique et des Libertés (CNIL).

En conséquence, conformément à la loi française (article 27 de la loi n°78.17 du 6 janvier 1978 relative à l'informatique, aux fichiers et aux libertés), vous disposez d'un droit d'opposition (art. 26), d'accès (art ; 34 à 38), de rectification (art. 36) et de suppression des données qui vous concernent. Vous pouvez exercer ce droit en vous adressant à :
SCI LB2H
Chez M Leulliette didier
2, Rue du Pont d'Arras
65 200 Bagnères de Bigorre

Information sur les cookies incluant des informations relatives à la navigation d’un utilisateur sur le site « chalets-du-lac-de-sames.info » :

Il se peut que nous soyons amené à implanter un “cookie”  dans votre ordinateur.
Un “cookie ne nous permet pas de vous identifier; en revanche, il enregistre des informations relatives à la navigation de votre ordinateur sur notre site (les pages que vous avez consultées, la date et l’heure de la consultation, etc.) que nous pourrons lire lors de vos visites ultérieures.
La durée de conservation de ces informations dans votre ordinateur est limitée dans le temps.
Nous vous informons que vous pouvez vous opposer à l’enregistrement de “cookies” en configurant votre navigateur de la manière suivante :

Si vous naviguez sur Internet avec Internet Explorer 3 ou 4 (Microsoft) : Cliquez “affichage”, “options”, “avancées”. Parmi différents avertissements que vous pouvez activer, le quatrième est intitulé “avertir avant d'accepter des cookies” et, uniquement sur Internet Explorer 4, le cinquième est intitulé “refuser toujours les cookies”.

Si vous naviguez sur Internet avec Navigator Gold 3 (Netscape) : Cliquez “options”, “préférences du réseau”, “protocoles”. Parmi différents avertissements que vous pouvez activer, le premier est intitulé “avertir avant d'accepter un cookie”. Vous serez alors averti(e) lors de l’arrivée d’un “cookie” et vous pourrez vous opposer à son enregistrement par votre logiciel de navigation.
Aucun Cookies incluant des informations fournies par l’utilisateur n’est collecté par le site « chalets-du-lac-de-sames.info ».